Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATRACONFORT L'expert du chauffage bois
Yannick DEBARD

Numéro de dépôt :
3930700
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2022
ATRACONFORT L\'expert du chauffage bois de Yannick DEBARD

Présentation de la marque ATRACONFORT L'expert du chauffage bois

Déposée le 29 juin 2012 par Yannick DEBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATRACONFORT L'expert du chauffage bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est Yannick DEBARD domicilié(e) 33 Place du Breuil - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yannick DEBARD domicilié(e) 33 Place du Breuil - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

La marque ATRACONFORT L'expert du chauffage bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATRACONFORT L'expert du chauffage bois est expirée depuis le 29 juin 2022.

Yannick DEBARD a également déposé les autres marques suivantes : Atraconfort L'expert du chauffage bois, granulés et gaz , ATRACONFORT


Yannick DEBARD - 33 Place du Breuil - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


Yannick DEBARD - 33 Place du Breuil - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; cheminées métalliques ; conduits de fumée métalliques, poêles fontes, poêles aciers ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; barbecues, capteurs solaires (chauffage), chaudières à bouilleur, appareils de climatisation, four à bois, foyers à bois, foyers à gaz, foyers à l'éthanol, poêles à bois, poêles à pellet, pompes à chaleur, appareils de géothermie (chauffage), appareils de ventilation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ; cheminées non métalliques ; conduits de fumée non métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'isolation (construction). Démolition de constructions. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Installation, entretien et réparation de poêles et cheminées. Installation, entretien et réparation de machines. Ramonage.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).